Allo: Bientôt tous des hors-la-loi ? - loi Cazeneuve (oreillettes) - HP casque et filaire

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Dernières nouvelles ....

http://referentiel.nouvelobs.com/file/14109952.pdf

: :gif65: : Denis,

Super ton lien !! Au moins les choses sont claires et nettes !! Donc pour nous, les wingers, rien ne change !!

Oui pour nous c'est clair. Mais à vélo le retrait de point est impossible puisque la conduite d'un vélo ne nécessite pas de permis de conduire... Pour rappel toutes les infractions constatées à pied, à vélo, en skate ou même à cheval ne peuvent pas faire l'objet d'un retrait de point.

Bonjour Denis ,

Merci pour les infos , cette situation mérite d'etre claire , tu vas nous manquer

Bonjour,

Parution ce jour du décret ci-dessous (paragraphes concernant l'utilisation du téléphone en général)

Décret no 2015-743 du 24 juin 2015 relatif à la lutte contre l’insécurité routière

Publics concernés: usagers de la route. 

Objet: lutte contre l’insécurité routière due au port à l’oreille de dispositifs sonores 

Entrée en vigueur: le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.

Notice: afin de réduire l’accidentalité, le présent décret modifie le code de la route dans le but d’interdire, sauf dérogations, aux conducteurs de porter à l’oreille tout dispositif susceptible d’émettre du son. Les systèmes montés dans les véhicules ou dans les casques visés à l’article R. 431-1 du code de la route et qui ne nécessitent le port à l’oreille ou la tenue en main d’aucun dispositif restent autorisés sous réserve du respect des dispositions de l’article R. 412-6 du même code.
Ci-dessus, la Notice du décret donc l'objectif avec la désignation du fond 

ci-dessous la modification de l'article du code de la route concerné :

A l’article R. 412-6-1, après le premier alinéa, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés: «Est également interdit le port à l’oreille, par le conducteur d’un véhicule en circulation, de tout dispositif susceptible d’émettre du son, à l’exception des appareils électroniques correcteurs de surdité. «Les dispositions du deuxième alinéa ne sont pas applicables aux conducteurs des véhicules d’intérêt général prioritaire prévus à l’article R. 311-1, ni dans le cadre de l’enseignement de la conduite des cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur ou de l’examen du permis de conduire ces véhicules.»

Références: le code de la route modifié peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr). 

Les articles 311-1 et 412-6 auxquels fait référence ce décret sont les articles qui définissent les conditions du port du casque et de l'aisance du conducteur à assurer sa conduite 

Définition  du port à l'oreille ? :

porté à l'oreille ? accroché à / sur l'oreille ? tenu dans l'oreille ? probablement,  mais plaqué contre l'oreille  resterait semble t-il autorisé et ça nous arrangerait bien  car vous avez remarqué que le législateur ne parle pas de téléphone : Tout dispositif qui émet un son, là nous sommes concernés.
mais comme nos systèmes sont insérés dans le casque et même parfois sous la protection intérieure, le dispositif d'écoute ne touche pas l'oreille directement et n'est donc pas porté à l'oreille, comme c'est tout frais, et que ça vient de sortir il y aura peut-être des ajustements, ne crions pas aux loups, ne nous excitons, restons calme et buvons frais surtout demain 

De toute façon quoique l'on en dise, c'est une mesure qui sera positive car elle supprimera certains comportements à risques et c'est pour le bien de tous.
Le conducteur d'une voiture qui bidouille son téléphone  fait un écart et pas de chance la Gold arrive en face : Résultat vous le savez aussi bien que moi.

Bonjour a tous,

Vous avez le don de vouloir couper les poils de culs de mouches en 4

Depuis l'annonce faite d'une loi sur la réglementation des systèmes d 'écoute, je vous ai précisé que les oreillettes interdites étaient les intra-auriculaires et que vous n'étiez pas concerné par cette loi avec vos golds équipées d'origine avec leur système homologué. Ne cherchez pas plus loin !

MAIS... ayez toujours avec vous le manuel de la moto qui est le seul à prouver que la moto est homologuée avec son système d'écoute. Il y aura des contrôles et chez nos amis chargés des contrôles des excès de zèle ......vous pouvez en être certain.

Pour les Bluetooth comme SENA, même sur la Gold, il sont hors la loi en raison des réglages présents sur le casque et même si vous pouvez régler le son depuis le guidon. 
Le kit prend en charge des réglages qui sont justement visés par cette loi. Sena vient de sortir en urgence un système de régulation du son au guidon qui s'applique aux autres motos. Cela ne changera rien quoi qu'il en soit car les réglages sont présents sur tous leurs kits casques. Si la loi s'étend à toute l'Europe, alors les Kits casques seront démunies de réglage mais ce n'est pas pour toute suite.

Je précise que cela concerne aussi toutes les marques de kits Bluetooth y compris Cardo, CAMOS etc..et pas seulement SENA.

Comme professionnel reconnu fabriquant, nous avons obligation d'indiquer sur nos produits et à nos clients ce que je viens d'écrire.

Bonne route à tous

Il va être difficile d'appliquer cette loi tant les appareils sont répandus par millions et les usages ancrés dans les habitudes.

Pas d'affolements effectivement pour nous.

Déjà les forces de l'ordre peuvent verbaliser les téléphones "portés" aux oreilles des conducteurs, et là il y a du boulot et des sous à se faire :GIF34:

Salut,

Donc, si je comprends bien ce qu'écrit Rescator, si nous voulons exploiter La DentBleue, il faudra le faire à travers notre équipement homologué.
Plus pécisément, il faudra utiliser un module DentBleue relié à la prise auxillaire. Ce module Dentbleue lui prenant en charge nos équipements prériphériques DentBleue.

Il me semble qu'actuellement il n'existe pas de matériel réalisant ce travail tout en conservant nos fonctions intercom de la Gold mais je peux me tromper.

en matière d'équipement automobile ; ils n'auraient pas quelqu'un de leur famille qui fabriquerait des systèmes homologués des fois nos politiciens ?  comme les portiques écotaxe , les

alcotests etc 

c'est un autre sujet ; je dérape  

@El_TiTeP a écrit:Salut,

Donc, si je comprends bien ce qu'écrit Rescator, si nous voulons exploiter La DentBleue, il faudra le faire à travers notre équipement homologué.
Plus pécisément, il faudra utiliser un module DentBleue relié à la prise auxillaire. Ce module Dentbleue lui prenant en charge nos équipements prériphériques DentBleue.

Il me semble qu'actuellement il n'existe pas de matériel réalisant ce travail tout en conservant nos fonctions intercom de la Gold mais je peux me tromper.

En fait la loi n'interdit pas d'avoir une communication ou d'écouter ta radio, elle interdit d'avoir un système d'écoute qui ne permet plus d'entendre la route ce qui est cas des intra-auriculaires, et surtout de devoir lever les mains du guidon ou volant pour tenir régler ou ajuster l'écoute.

Jusque là nous sommes, je pense, tous ok sur le principe car tous des victimes potentielles

On entend beaucoup de choses mais pas l'essentiel à savoir que tous les systèmes intégrés aux véhicules, volant ou guidon qui permettent de ne PAS LEVER LES MAINS ET DE CONSERVER LA MAÎTRISE DU VÉHICULE RESTENT AUTORISES.

Que le transfert vers le casque se fasse par fils, radio, bluetooth ou signaux de fumée...n'est pas le problème.

Pour info, SENA toujours eux, propose un kit casque invisible ou tout est dans le casque avec une antenne émettrice/réceptrice pour contourner la loi, mais s'expose à d'autres problèmes sanitaire (mais ce n'est pas le sujet)

Donc pour ceux qui roulent avec des motos équipées en Bike to Bike SENA ou Cardo (Scala) il est possible désormais de plugger le Kit casque dans la boite à gants, et d'avoir dans le système d'origine de la Gold toutes les fonctions de ces marques tout en utilisant le système d'origine de la Gold.

Vous bénéficiez ainsi des fonctions Bluetooth du kit casque, de la communication bike to bike entre ces systèmes etc..

Pour cela il faudra un équipement sur la moto (sans vouloir de faire de pub) une version numérique Ycom Lite ou un BGLW3 qui reste analogique mono (suffisant pour parler).

Cela fonctionne très bien au point que la prod est totalement dépassée par la demande et pour les utilisateurs ne pas avoir perdu leur investissement de base SENA ou Cardo

Bonjour,

Comme hélas, comme trop souvent, ils (nos décideurs qui savent) passent beaucoup de temps pour principalement nous emm….er car .. le problème est le téléphone tout court, avec ou sans fil ou avec toutes ondes possibles.
Pour l’intra-auriculaire, quid des bouchons que mettent tant de motards a cause des bruits qui explosent la tête.
Garder les mains en permanence sur le guidon volant ou autre outil de conduite. Bien vu les crampes et douleurs en tous genres.
Je pense que le message subliminal est NE CONDUISEZ PLUS. Restez chez vous et payer.
Petit récapitulatif non exhaustif des objectifs annoncés.
- plus de véhicules en centre ville.
- 30 Kmh en ville (toutes)
- 80 Kmh sur route (toutes)
-110 Kmh sur autoroute.(tous)
- pas de communication du pilote avec tout autre passager.( heu comment on fait avec les gosses ....)
- Merci de la part des Kinés pour les rondpoints et ralentisseurs sans limite qui leurs donnent déjà plein de boulot. Nous sommes champion du monde dans ce domaine.
(C’est peut être pour les taxes!!)


 -j’arrête là car je sens que cela ne sert à rien et que, en fin de compte cela ne me fait même pas du bien.

Décidément Einstein n’est pas prêt d’entre démenti à propos de l’infini.

Allez, à la suite de Papy, je vais faire mon ronchon...

Quand j'ai commencé à faire de la moto, il y a trente huit ans, il n'était même pas imaginable de téléphoner en conduisant. Et devinez quoi ? J'étais heureux de rouler. Aujourd'hui, bien sûr il n'y a pas que le monde qui a changé, j'ai aussi vieilli, mais je m'emmerde à conduire une moto, quand je conduis selon les règles en vigueur comme on dit, je m'emmerde aussi, évidemment, à conduire une bagnole, et je n'envisage plus de faire de tourisme en France. Trop risqué pour le permis, trop cher également. Alors avion plus bagnole de location, loin...

Aujourd'hui, faire du tourisme en France, ça reste un rêve pour les Anglais ou les Allemands, et encore...

Il n'y aurait pas quelque chose qui nous échappe dans ce pays qui est le nôtre ? Ah si, le pouvoir...

P.S. : Pour conserver un peu de liberté, laissons toute cette technologie de côté, avec son inévitable obsolescence programmée.

mimile a écrit:
Aujourd'hui, faire du tourisme en France, ça reste un rêve pour les Anglais ou les Allemands, et encore...

Très bien vu mimile, et tu fais mouche. En effet cette loi est Française et ne peux s'appliquer à des Anglais ou des Allemands en visite chez nous ....Europe oblige

RESCATOR a écrit:

mimile a écrit:
Aujourd'hui, faire du tourisme en France, ça reste un rêve pour les Anglais ou les Allemands, et encore...

Très bien vu mimile, et tu fais mouche. En effet cette loi est Française et ne peux s'appliquer à des Anglais ou des Allemands en visite chez nous ....Europe oblige

Que néni un conducteur étranger quel qu'il soit, Américain, Asiatique, Africain etc etc .... et bien évidemment européen même hors CEE sera verbalisé pour l'usage du téléphone et s'acquittera de 90 euros sur place (son véhicule sera immobilisé jusqu'au paiement) voir même par PV électronique comme les français selon les conventions existantes. les conducteurs étrangers ne sont pas impunis pas de retrait de points certes mais ils paient comme nous autres. CF : caisse des Dépôts et CONSIGNATIONS

C'est réciproque : exemple pris par un radar automatique en Italie le PV arrivera au domicile du propriétaire du véhicule en France.

PS : Il existe aussi une harmonisation de certains règlements concernant le transport routier, ceux ci s'appliquant à l'ensemble des transporteurs CEE et même un règlement pour les hors CEE (l'AETR)  personne n'est oubliée et pour le code de la route, c'est clair tout conducteur est soumis il n'y a aucune aucune dérogation pour cause de nationalité et ça date depuis au moins trente ans.

Les conducteurs étrangers sont aussi impliqués dans les accidents de la route, normal que la législation leur soit appliquée. Bien sûr l'on peut regretter qu'il n'y ai pas de retrait de points, ce n'est pas une simple affaire. (les britanniques avaient adopté le permis à points bien avant nous).
Des interdictions de circuler en France sont régulièrement prononcées par les préfets ou les tribunaux, celles ci sont souvent rapportées par les médias et les sommes à payer sont souvent dans la fourchette haute.

Avis aux wingers qui résident hors de notre belle France mais je pense qu'ils le savaient

Aujourd'hui, faire du tourisme en France, ça reste un rêve pour les Anglais ou les Allemands, et encore...

je "m'autocite" pour dire que j'avais écrit cette phrase dans un sens beaucoup plus général... Je ne voulais pas lancer un débat sur qui paie les amendes et comment.

Je voulais simplement exprimer que la France a beaucoup perdu de son attrait touristique, et ce principalement au yeux des Français eux-mêmes, du moins les 54% (?) (chiffres de TF1, donc sujets à discussions) qui peuvent encore s'offrir des vacances.

Où sont les cartes de France de l'école primaire, il y en avait une avec les différentes races de bovins, une avec les productions viticoles, une avec les productions industrielles, où on apprenait que dans le nord il y avait des mines et dans le Lyonnais des productions textiles... (note aux plus jeunes : j'ai dit cartes de France, la Chine n'y était pas représentée...) 

A l'époque, je retenais bien tout et je faisais déjà mentalement mes itinéraires de voyages, derrière mon pupitre de CM2, sur la 750 Honda que je ne manquerais pas de m'offrir quand je serai un grand... (la 900 Kawa est sortie plus tard, alors que j'étais en sixième...)

Les seules cartes de France qui ont encore cours aujourd'hui, c'est celle du chômage avec les pourcentages par départements et celle des radars...

Dédé, Je n'en suis pas certain même si je ne peux pas l'affirmer je me range donc sur ton avis qui semble éclairé

Jean Luc,

Nostalgie quand tu nous tiens...    Mais c'est tellement vrai ce que tu as ecrit... 

Tout fout le camp, mon pov monsieur....!!!!

mimile a écrit:Aujourd'hui, faire du tourisme en France, ça reste un rêve pour les Anglais ou les Allemands, et encore...

Et bien faire du tourisme en France reste un rêve pour moi, tant de belles choses à voir ! Je ne m'en lasse pas.
Beaucoup de ceux qui ne rêvent que de prendre l'avion et de partir ne connaissent même pas les  50km autour de chez eux et ce qu'il y a à y découvrir.
Arrêtons de se flageller en tant que Français et ouvrons les yeux et admirons notre patrimoine (un des plus beau au monde).
Avant c'était mieux, je l'entends depuis que je suis gosse, la vie change, elle change partout, dans tous les pays.Je m'adapte.
Je suis hors sujet, .

Bonne journée.
Kenavo.

RESCATOR a écrit:Pour cela il faudra un équipement sur la moto (sans vouloir de faire de pub) une version numérique Ycom Lite ou un BGLW3 qui reste analogique mono (suffisant pour parler).

Cela fonctionne très bien au point que la prod est totalement dépassée par la demande et pour les utilisateurs ne pas avoir perdu leur investissement de base SENA ou Cardo

Je confirme quant au nombre de demandes pour monter des boitiers: j'ai pris RV pour monter un Ycom+, pas de place avant le 15 juillet.
Tant mieux. Ca laissera le temps de réfléchir à la configuration de l'électronique, parce que c'est loin d'être évident, et il y aura une phase de test et de paramétrages à s'arracher les cheveux.
Ca paraît tout bête. Je veux recevoir des appels téléphoniques dans le casque en conduisant. Donc j'équipe la moto d'un kit bluetooth qui communique avec mon portable, m'avertit d'un signal lors de la réception d'un appel, je tape une touche sur le tableau de bord de la moto, je prends la conversation dans le casque avec le filaire, et je raccroche avec la même touche.
Oui, mais.
Est-ce que je peux aussi utiliser le même équipement bluetooth pour écouter la musique stockée sur mon téléphone (parce que la GW a aussi un branchement iPhone dans le topcase arrière?
Est-ce que je peux utiliser les commandes au guidon de la GW pour passer les morceaux de musique de mon téléphone diffusés en bluetooth, mettre sur pause, arrêt, suite, précédant?
Est-ce que les messages vocaux du GPS continuent d'être réorientés vers le casque lorsque le bluetooth est activé?
Et si la passagère souhaite écouter sa propre musique, comment fait-on?
Et le téléphone bluetooth, on le règle pour qu'il soit accessible par le passager en même temps que le conducteur (c'est souvent, mais pas toujours, dérangeant pour le passager d'entendre une communication téléphonique). Audition seulement pour le passager, ou audition/émission?
Bref, j'ai dans l'idée que j'ai intérêt à arriver lors de l'installation du boitier avec une liste de paramétrages long comme le bras.

Avant, c'était: intercom passager/conducteur, point barre. Maintenant, c'est en plus: GPS, musique MP3 sur USB, musique MP3 sur téléphone, radio, téléphone, talkie-walkie, CB et j'en oublie.
A propos, si vous avez des idées/retour d'expériences sur les paramètres auxquels on ne pense jamais, ça pourrait intéresser ceux qui pensent à investir dans un boitier (bluetooth ou autres) à intégrer à leur GW. Et j'ai l'impression que nous sommes nombreux en ce moment.
Quant à moi, je ferai, après la monte de l'équipement, le 15 juillet, un retour sur tous les points que j'aurais découvert.

Salut Norbert,

Ce sujet n'est pas destiné à ta demande, il existe un forum où poser ces questions et où il y a déjà pas mal de réponses....

Merci de rester dans le sujet initial.

Oups...
Je me disais aussi que le sujet devait avoir déjà été abordé, mais je n'avais pas trouvé où.

RESCATOR a écrit:Bonjour a tous,

Vous avez le don de vouloir couper les poils de culs de mouches en 4

Depuis l'annonce faite d'une loi sur la réglementation des systèmes d 'écoute, je vous ai précisé que les oreillettes interdites étaient les intra-auriculaires et que vous n'étiez pas concerné par cette loi avec vos golds équipées d'origine avec leur système homologué. Ne cherchez pas plus loin !

MAIS... ayez toujours avec vous le manuel de la moto qui est le seul à prouver que la moto est homologuée avec son système d'écoute. Il y aura des contrôles et chez nos amis chargés des contrôles des excès de zèle ......vous pouvez en être certain.

Pour les Bluetooth comme SENA, même sur la Gold, il sont hors la loi en raison des réglages présents sur le casque et même si vous pouvez régler le son depuis le guidon. 
Le kit prend en charge des réglages qui sont justement visés par cette loi. Sena vient de sortir en urgence un système de régulation du son au guidon qui s'applique aux autres motos. Cela ne changera rien quoi qu'il en soit car les réglages sont présents sur tous leurs kits casques. Si la loi s'étend à toute l'Europe, alors les Kits casques seront démunies de réglage mais ce n'est pas pour toute suite.

Je précise que cela concerne aussi toutes les marques de kits Bluetooth y compris Cardo, CAMOS etc..et pas seulement SENA.

Comme professionnel reconnu fabriquant, nous avons obligation d'indiquer sur nos produits et à nos clients ce que je viens d'écrire.

Bonne route à tous

bonjour Rescator,tu dis ayez toujours le manuel en cas de zèle mais il est écrit sur mon manuel 2014 dans les sytème d'écoute "non nécessaire au pilotage" j'ai bien peur que les forces de l'ordre s'en servent pour verbaliser

j'ai bien peur que les forces de l'ordre s'en servent pour verbaliser

Je crois qu'il faut arrêter de jouer à se faire peur... Depuis l'obligation du gilet jaune dans les bagnoles, je n'en ai jamais eu, je me suis fait contrôler plusieurs fois et on ne me l'a jamais demandé.

Alors de là à trouver un flic qui va perdre son temps à éplucher votre équipement de communication pour savoir s'il est légal ou pas... Ils ont autre chose à faire et si vous avez un comportement correct, permis, carte grise, assurance et bonne balade...

Roulez en ancienne... Là, quand ils vous arrêtent, c'est sympa... Parce que souvent eux aussi aiment les bagnoles, et parfois les motos... Il y a des gens obtus dans la profession, mais pas tant que ça.

Salut,

Je vais peut-être paraitre simpliste ou réducteur mais je crois que les forces de l'ordre vont se concentrer en premier lieu sur les automobilistes, cibles plus faciles et en nombre supérieur.... en tout cas, c'est ce qui me vient à l'esprit en Province.
Quid des grandes bourgades comme Paris, Lyon, Marseille, Nantes, etc (je vais pas toutes les faire quand même !) où les motos et scooters sont légions...? plus de risques sans doute....

Donc perso, pour l'instant, je ne m'affole pas.  


@ easy rider : si je ne me trompe pas, la mention "non nécessaire au pilotage" concerne la connaissance des instruments. Donc il faut comprendre que si tu n'apprends pas à te servir de la radio, ça ne t'empêches pas de rouler.

Salut,
Le lien suivant est beaucoup plus explicite qu'un texte.
C'est le lien de la sécurité routière et il répond à beaucoup de questions (tout en bas de la page pour les motos) :

http://www.securite-routiere.gouv.fr/connaitre-les-regles/reglementation-et-sanctions/telephone


A voir aussi la page sur les airbags moto :

http://www.securite-routiere.gouv.fr/conseils-pour-une-route-plus-sure/special-deux-roues-motorises/l-equipement/l-airbag-moto).

alain74 a écrit:Salut,
Le lien suivant est beaucoup plus explicite qu'un texte.
C'est le lien de la sécurité routière et il répond à beaucoup de questions (tout en bas de la page pour les motos) :

http://www.securite-routiere.gouv.fr/connaitre-les-regles/reglementation-et-sanctions/telephone

Salut Alain,
très intéressant ton lien et en plus c'est la Sécurité Routière qui le communique ainsi avec des exemples photos.

Ce qui est autorisé à deux roues motorisé est un dispositif intégré au casque!


Donc pour les oreillettes Bluetooth type Scala en utilisation indépendante*, il n'y a pas de problème même si pas connectées à la moto.

Comme cela c'est plus clair et la loi semble plus facilement applicable dans le cas suivant par exemple :GIF34:


ou celui-là




*liaisons directes avec le GPS Tomtom,, smartphone, avec son passager par exemple.

Interdit au Tour de France (et les oreillettes idem, ce qui rendra le Tour plus intéressant )

bonjour et merci pour tous les liens qui sont tres instructif

et on saura quoi dire (pour se defendre) en cas de controle.

Hélas tout est clair: on peut revendre (à l'étranger, forcément...) nos dispositifs intercom (je venais juste d'en acheter un tout neuf!!!!) car tout usage en est interdit. En plus, le filaire n'étant pas particulièrement discret, je vois mal des gendarmes (y compris motocyclistes) sur le bord de la route nous regarder passer sans réagir en voyant le cordon qui pendouille. Il faut s'y faire: nous vivons dans une société de plus en plus contrôlée, où tout doit être assuré, verrouillé, garanti... bref: une société où l'on s'emmerde de plus en plus. C'est comme ça.
Ci-dessous le lien avec la sécurité routière pour aller vérifier tout cela.
Appel de phare à tous



http://www.securite-routiere.gouv.fr/connaitre-les-regles/reglementation-et-sanctions/telephone