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Recherche conseils pour contestation pv.

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g2loq
chris 36
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Recherche conseils pour contestation pv. Empty Recherche conseils pour contestation pv.

Message  chris 36 Jeu 9 Avr 2015 - 19:24

salut a tous .
petits conseils au sujet d'une contestation pour un pv  ( défaut de ceinture ).
il y a quelques jours en repartant de la boulangerie je n'ai pas pris le temps de mettre ma ceinture et au même moment un gendarme est passé; Donc aussitôt celui-ci me fait signe. Je lui présente l'assurance , la carte grise , mais pas mon permis (resté à la maison ). Après m'avoir fait la morale celui-ci a sorti une feuille simple pour inscrire nom , immatriculation du véhicule  , adresse et puis c'est tout.

celui ci était seul , il n'avait pas de carnet réglementaire de pv et de plus je n'ai rien signé ....
est il possible de contester pour vice de forme .
ce n'est pas l'amende qui fait mal mais le retrait de 3 points .

est il possible de contester celui ci   ?.

CHRIS  36


Dernière édition par g2loq le Jeu 9 Avr 2015 - 19:31, édité 1 fois (Raison : Remis autre rubrique que 'présentation' & corrigé typo)
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Message  Invité Jeu 9 Avr 2015 - 19:34

Bonsoir,

tu as réglé l'amende?

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Message  g2loq Jeu 9 Avr 2015 - 19:36

Salut Chris,

J'ai modifié le titre et mis dans la rubrique générale.
La rubrique présentation n'est que pour les présentations; Faites attention SVP.

Maintenant si je comprend bien, tu n'as rien reçu pour l'instant, non ?

Je doute que tu reçoives quoi que ce soit d'ailleurs, vu comment cela c'est passé, je me demande 
même si le gars était en service...

Mais certains de nos Forumeurs seront à même de te donner un avis plus élaboré, basé sur du vécu   Wink

Bonne soirée,

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Message  chris 36 Jeu 9 Avr 2015 - 19:57

ET BIEN SI.............recu ce jour le courrier   ..90 euros et   moins 3 point et c'est la que le legislateur nous la met profond ...griller un stop   egal moins 4 points ........lae danger de la faute n'est pas le meme...... Recherche conseils pour contestation pv. 3470530643   Recherche conseils pour contestation pv. 1473505319 Recherche conseils pour contestation pv. 3313860876
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Message  Invité Jeu 9 Avr 2015 - 20:12

Bonsoir,

Les forces de l'ordre peuvent dresser des P.V. sans carnet à souches, exemple les PV à la volée, dans ton cas, il n'y as pas d'abus de la part du gendarme, sauf erreur de ma part, il peut intervenir à tout moment.

Demandes à ton assurance si tu as une protection juridique, tu aura le droit à un conseil d'avocat.

Dura lex sed lex. Je comprends ta ire mais la ceinture sauve des vie et malheureusement il convient d'user du baton. Je ne roule qu'en 2 roues, j'échappe à la ceinture.

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Message  DenisFont85 Jeu 9 Avr 2015 - 21:01

chris 36 a écrit: Après m'avoir fait la morale celui-ci a sorti une feuille simple pour inscrire nom , immatriculation du véhicule  , adresse et puis c'est tout.


Tant que tu n'as rien reçu, c'était peu être pour t'effrayer et faire cesser l'infraction.

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Avant je roulais en Goldwing, mais ça c'était avant Recherche conseils pour contestation pv. 1797587972
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Message  ciryl Jeu 9 Avr 2015 - 21:05

Slt Chris
Je penses que tu es bagué. 
Tente qd même de joindre l'officier du ministère public pour t'expliquer sur les faits et tenter d'obtenir une indulgence avant même de payer.
Sinon ton cas n'est pas une verbalisation a la volée. A la volée signifie que l'infraction est constatée mais il n'y a pas d'interception et cela ne concerne que très peu d'infractions. Imaginez le carnage si cela se faisait a chaque fois.
Dans ton cas l'infraction a été constatée, tu a été contrôlé et il t'a bais.... en omettant sciemment de te dire que tu allais recevoir une prune. Il a dû avoir peur que tu lui en mette une lol.
Pas très déontologique tt ça !
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Message  Didou57 Jeu 9 Avr 2015 - 21:37

@DenisFont85 :
chris 36 a écrit:ET BIEN SI.............recu ce jour le courrier   ..90 euros et   moins 3 point et c'est la que le legislateur nous la met profond ...griller un stop   egal moins 4 points ..
Mon Denis, il a reçu....

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Message  DenisFont85 Jeu 9 Avr 2015 - 21:46

Didou57 a écrit:@DenisFont85 :
chris 36 a écrit:ET BIEN SI.............recu ce jour le courrier   ..90 euros et   moins 3 point et c'est la que le legislateur nous la met profond ...griller un stop   egal moins 4 points ..
Mon Denis, il a reçu....

Recherche conseils pour contestation pv. 3470530643 Recherche conseils pour contestation pv. 3313860876 beaucoup moins sympa du coup Recherche conseils pour contestation pv. 1473505319 Recherche conseils pour contestation pv. 1473505319

Je laisse les pros d'active en disserter.

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Message  L'Pop Jeu 9 Avr 2015 - 22:00

J'ai bien 2 ou 3 petites blagues la dessus mais bon ... je vais m'abstenir !

Christophe , on aurait mieux fait de se prendre une biture Dimanche , au moins tu te serai fait arrêter pour quelques chose de sérieux !

C'est vache tout de même .En espérant que le forum te donne une solution .

Une bise à Danielle

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Recherche conseils pour contestation pv. Angus-3-ac-dc-32940343-120-80        Moto , sexe et rock and roll ... la vie quoi ......!
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