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Accessoires non homologués !!!
2 participants
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Accessoires non homologués !!!
Bonsoir, l'Etat y en a vouloir encore plus de sous ... comme d'hab! ... Ceux qui ont remplacés leur échappement ont du souci a se faire mais pas que, cela vaut aussi pour les supports de plaque, clignoteurs, ampoules de phares ...etc
http://www.motorevue.com/rubriques/reglementation-juridique/un-proposition-de-loi-visant-a-lutter-contre-les-equipements-non-homologues-est-sur-les-rails/1730734
http://www.motorevue.com/rubriques/reglementation-juridique/un-proposition-de-loi-visant-a-lutter-contre-les-equipements-non-homologues-est-sur-les-rails/1730734
Invité- Invité
Re: Accessoires non homologués !!!
Salut Alain,
Tu as gâché ma nuit....
Je vais devoir arrêter la Gold, mon épouse m'avait prévenu que si je n'ôtais pas ces clignos jaunes immondes, elle ne viendrait plus avec moi...
Si je ne peux plus prévenir de ma présence avec mes feux bleus, je roulerais constamment en pleins phares, con se le dise....
bon ben, comme d'habitude, nos dirigeants n'ont rien d'autre à foutre pendant les vacances que de chercher à tuer le lobby motard... GR va sans doute fermer, quasiment tout ce qu'ils vendent sont des accessoires et sans aucun doute non homologués par nos instances....
Par contre, je suis pour un retour à la "normale" pour les pots....
bon, je vais tout de même essayer de dormir, après avoir vu les nageuses synchro...
Tu as gâché ma nuit....
Je vais devoir arrêter la Gold, mon épouse m'avait prévenu que si je n'ôtais pas ces clignos jaunes immondes, elle ne viendrait plus avec moi...
Si je ne peux plus prévenir de ma présence avec mes feux bleus, je roulerais constamment en pleins phares, con se le dise....
bon ben, comme d'habitude, nos dirigeants n'ont rien d'autre à foutre pendant les vacances que de chercher à tuer le lobby motard... GR va sans doute fermer, quasiment tout ce qu'ils vendent sont des accessoires et sans aucun doute non homologués par nos instances....
Par contre, je suis pour un retour à la "normale" pour les pots....
bon, je vais tout de même essayer de dormir, après avoir vu les nageuses synchro...
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Re: Accessoires non homologués !!!
Bonjour à tous,
Sauf erreur, il me semble que c'était déjà la règle. A partir du moment ou l'accessoire est estampillé CE avec un joli numéro Enn (de 00 à 99), c'est good.
Cà laisse une belle marge tout de même.
Sauf erreur, il me semble que c'était déjà la règle. A partir du moment ou l'accessoire est estampillé CE avec un joli numéro Enn (de 00 à 99), c'est good.
Cà laisse une belle marge tout de même.
Invité- Invité
Re: Accessoires non homologués !!!
Voila les différences qui justifie mon post ...
Extrais de l'article :
Pour vous présenter brièvement la contravention de la 5ième classe, il s’agit de la contravention la plus grave, placée juste avant le délit. Pour faire simple, rouler avec un silencieux ou un équipement non-homologué monté sur votre machine vous coûtera 1 500 €, et cela pourra même aller jusqu’à 3 000 € (au maximum) en cas de récidive… Aujourd’hui, l’usage risque une contravention de 1ère classe, soit 11 € (38 € maximum).
Aussi, il est bon de noter que les deux derniers alinéas de l’article L. 321-1-1 du code de la route annoncent que « La confiscation du véhicule utilisé pour commettre l’infraction est alors de plein droit, sauf décision spécialement motivée de la juridiction » et que « la récidive des contraventions prévues aux premier, quatrième et sixième alinéas du présent article est punie conformément aux articles 132-11 et 132-15 du code pénal. »
Extrais de l'article :
Pour vous présenter brièvement la contravention de la 5ième classe, il s’agit de la contravention la plus grave, placée juste avant le délit. Pour faire simple, rouler avec un silencieux ou un équipement non-homologué monté sur votre machine vous coûtera 1 500 €, et cela pourra même aller jusqu’à 3 000 € (au maximum) en cas de récidive… Aujourd’hui, l’usage risque une contravention de 1ère classe, soit 11 € (38 € maximum).
Aussi, il est bon de noter que les deux derniers alinéas de l’article L. 321-1-1 du code de la route annoncent que « La confiscation du véhicule utilisé pour commettre l’infraction est alors de plein droit, sauf décision spécialement motivée de la juridiction » et que « la récidive des contraventions prévues aux premier, quatrième et sixième alinéas du présent article est punie conformément aux articles 132-11 et 132-15 du code pénal. »
Invité- Invité
Re: Accessoires non homologués !!!
Bonjour Alain,
Autant j'apprécie leurs articles techniques, autant leurs 'actualités' me font penser aux tabloïds anglais ou les publications 'pipeul'. Faut aguicher le badaud...
M'enfin, c'est mon avis perso.
On a pu discuter dans CE POST et ainsi que raconté par la FFMC ICI que l'article a été remanié avant d'être adopté et de passer au Sénat à la rentrée
D'autres sites de publication motard, se cantonnant aux infos 'factuelles' ont ainsi résumé également la situation, tel qu' ICI ou bien là
Donc, dégonflons les faits, à part si tu roules avec des pots 'hors-la-loi' tu n'auras pas grand chose (de nouveau) à craindre
Bonne journée
Dernière édition par g2loq le Ven 19 Aoû 2016 - 11:43, édité 1 fois
g2loq- Co-administrateur
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