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Immatriculer une voiture belge en France

3 participants

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Immatriculer une voiture belge en France  Empty Immatriculer une voiture belge en France

Message  chris5 Mer 6 Juil 2022 - 22:31

Bonjour

C'est pas de la moto mais comme c'est un forum franco belge avec des membres de la terre entière.... :lol: :lol:

Estce facile d’immatriculer une voiture belge en France  Question
Facile et €€€€

Merci de vos réponses Wink
chris5
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Immatriculer une voiture belge en France  Empty Re: Immatriculer une voiture belge en France

Message  etchelaurent Jeu 7 Juil 2022 - 8:37

Si le type "belge" est le même que le type français, pas de problème.
Sinon passage au service des mines pour un certificat de conformité.

Toutes les démarches officielles sont là :

https://immatriculation.ants.gouv.fr/demarches-en-ligne/immatriculer-pour-la-premiere-fois-un-vehicule-en-france

(Evite les sites marchands de cartes grises en ligne)

Le coût dépend de la puissance fiscale.
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Immatriculer une voiture belge en France  Empty Re: Immatriculer une voiture belge en France

Message  chris5 Jeu 7 Juil 2022 - 11:38

Merci de ta réponse, j'avais déjà recherché sur le net la procédure, mais je me demandais si un motard avait fait cette démarche auparavant Wink
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Immatriculer une voiture belge en France  Empty Re: Immatriculer une voiture belge en France

Message  etchelaurent Jeu 7 Juil 2022 - 15:20

Je l'ai fait pour un véhicule à 4 roues il y a quelques années.
L'important c'est que le type sur le VIN soit identique à un modèle déjà conforme en France ou en Europe (COC Certficat de conformité Européen selon Directive Européenne 70/156/CEE). Là ça va tout seul.

Autrement, si c'est un modèle jamais immatriculé dans l'U.E ou venant de l'UK, il faut le faire examiner au Service des Mines (vieille appelation) c'est à dire faire la réception d'un véhicule à titre isolé.
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Immatriculer une voiture belge en France  Empty Immatriculer une voiture belge en France

Message  mau Jeu 7 Juil 2022 - 18:57


Bonjour à tous,

Normalement si le véhicule est d'après 2002 et qu'il est vendu également en France, il n'y a pas de problème le certificat de conformité est européen, il faut juste le quitus fiscal et au impôt il calcul la différence au niveau du taux d'imposition entre la Belgique et la France si bien sûr ça n'a pas changé

Mau
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Immatriculer une voiture belge en France  Empty Re: Immatriculer une voiture belge en France

Message  chris5 Jeu 7 Juil 2022 - 21:46

Merci de vos réponses
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